Vaessen Creative est destiné aux artistes qui souhaitent utiliser des produits dont la conception est la propriété de Vaessen Creative ou des produits commerciaux de tiers vendus sous licence par Vaessen Creative. Cela est précisé dans notre politique d'utilisation limitée :
Les marques ou lignes de produits couvertes sont les suivantes :
- Vaessen Creative
- Florence
- Nellie Snellen
- Paperfuel
- Nienke Vletter
- Mundart Stempel
Critères :
- Les produits artisanaux doivent être personnellement et individuellement faits à la main et ne peuvent être reproduits, copiés, imités ou substantiellement modifiés sous quelque forme que ce soit, par des moyens graphiques, électroniques, numériques ou mécaniques, y compris la photocopie.
La production de masse, l'assemblage, la production par des salariés et l'emballage des produits sans contribution créative substantielle sont interdits.
a. Les produits de forme géométrique simple, tels que les cercles et les carrés, sont exclus.
- Les produits ne peuvent pas être utilisés pour créer des logos et des marques d'entreprise.
- Il n'y a pas de restrictions quantitatives à la vente d'articles artisanaux qui respectent les restrictions énoncées dans la présente politique.
- Les personnes qui utilisent la politique d'utilisation limitée assument toute la responsabilité de l'éligibilité de leur travail et acceptent de dégager Vaessen Creative, ses dirigeants, ses employés, ses affiliés, ses concédants de licence et ses ayants droit de toute responsabilité en cas de litige lié à leur travail.
- Toutes les conditions sont régies par le droit néerlandais.
- Les litiges seront soumis exclusivement au tribunal compétent dans la région où Vaessen Creative a son siège social.